Vivre-ensemble & environnement
Page vérifiée en août 2023
Un litige entre voisins ? Consulter la page sur le conciliateur de justice.
Cliquer sur la rubrique qui vous concerne :
- Gestion des sécheresses
- Bruit
- Usages du feu
- Taille des arbres
- Nos amis les chiens
- Stationnement
- Extinction de l'éclairage public
Gestion des sécheresses
Lorsque les débits des cours d’eau ou les niveaux des nappes sont en dessous des seuils de vigilance, d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise, le préfet peut prendre un arrêté « sécheresse » qui prévoit les mesures adaptées à chaque situation.
Les arrêtés sont consultables sur le site de la préfecture.
► CONSULTER LA PAGE DES ARRETES SECHERESSE
Sont présentées ci-dessous des fiches de limitation des usages selon la situation des eaux superficielles et des eaux souterraines :
► CONSULTER LES RESTRICTIONS EN SITUATION DE VIGILANCE SECHERESSE
► CONSULTER LES RESTRICTIONS EN SITUATION D'ALERTE SECHERESSE
► CONSULTER LES RESTRICTIONS EN SITUATION D'ALERTE RENFORCEE SECHERESSE
► CONSULTER LES RESTRICTIONS EN SITUATION DE CRISE SECHERESSE
Bruit
De façon générale, tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, son intensité ou sa répétition, causé sans nécessité, volontairement, ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses... sont interdits les dimanches et jours fériés, et ne peuvent être effectués que de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 les autres jours. Les modalités sont légèrement différentes pour les professionnels (consulter l'arrêté municipal).
D'autres mesures concernent les bruits de circulations, les aboiements, la musique amplifiée... (consulter l'arrêté municipal).
Sources : l'arrêté municipal règlementant le bruit sur le territoire communal, qui reprend de façon concise et vient compléter l'arrêté préfectoral règlementant les bruits de voisinage sur le département de la Drôme.
► CONSULTER L'ARRETE MUNICIPAL CONCERNANT LE BRUIT
► CONSULTER L'ARRETE PREFECTORAL CONCERNANT LE BRUIT
Usages du feu
La réglementation sur les usages du feu a deux objectifs principaux :
- La préservation de la qualité de l'air : le brûlage à l'air libre est source d'émission importante de substances polluantes, contribuant à dégrader la qualité de l'air à l'échelle du territoire.
- La prévention des incendies.
- Les troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée.
Le brûlage des déchets verts est interdit. Voir à ce sujet la page sur les déchets.
Par ailleurs, concernant les risques d'incendie :
- Toute l'année, il est interdit de faire du feu dans et à proximité des espaces boisés ou de garrigue, en-dehors d'exceptions et de dérogations précisées par arrêté préfectoral. Il est donc notamment interdit de faire du feu en bord de Drôme.
- En février, mars, juillet et août, il est interdit de fumer dans ces mêmes zones.
Sources : arrêté préfectoral réglementant l'emploi du feu.
► CONSULTER L'ARRETE PREFECTORAL REGLEMENTANT L'EMPLOI DU FEU
Taille des arbres et débroussaillement
Les riverains des voies publiques sont tenus d'élaguer, tailler toutes branches et tous buissons débordant sur la voie publique (trottoirs, routes et chemins).
La végétation ne doit pas entraver ou gêner la circulation, notamment pour les tracteurs, camions et véhicules hauts.
Le débroussaillement a aussi pour vocation la prévention des risques d'incendies. Un excellent guide a été réalisé sur le sujet :
► CONSULTER LE GUIDE DU DEBROUSSAILLEMENT REGLEMENTAIRE
Nos amis les chiens
Afin de bien vivre ensemble dans le village avec nos animaux de compagnie, voici quelques rappels :
- il est interdit d'abandonner sur la voie publique les détritus d'origine animale, de les laisser souiller la voie publique, les pelouses, les plates-bandes des espaces verts et jardins publics. Chaque propriétaire est tenu de ramasser les déjections de son animal et de les déposer dans la poubelle la plus proche. Des distributeurs de sacs sont à disposition dans le village.
- la divagation est interdite sur le territoire communal. Tout chien errant sera conduit à la fourrière dont les frais seront pris en charge par son propriétaire.
- les chiens doivent être tenus en laisse sur la voie publique, et munis d'un collier portant le nom et l'adresse du propriétaire.
Stationnement
Voici quelques rappels :
- Respecter les emplacements réservés pour les personnes handicapées.
- Zones bleues : respectez les durées de stationnement autorisées et affichez votre disque bleu. Des disques sont disponibles dans les commerces et en mairie.
- Respectez l'emplacement livraison en centre-village.
- Ne stationnez pas sur les voies de circulation, sur les trottoirs, aux croisements ou sur le pont de Sye.
Toutes infractions à ces règles sont verbalisables.
Extinction de l'éclairage public
Depuis 2016, l'éclairage public est éteint une partie de la nuit, sur toute la commune :
- Les vendredis et samedis : dès minuit (1h00 d'avril à octobre) et jusqu'à 6h00 le lendemain.
- Les autres jours : dès 22h30 (23h30 d'avril à octobre) et jusqu'à 6h00 le lendemain.
- Exceptions les 24 et 31 décembre, le 21 juin, le 14 juillet et le 3ème week-end de juillet, jour de fête au village
Ce dispositif permet des économies d'énergie substantielles, bénéfiques sur le plan environnemental comme pour les finances de la commune, et la limitation de la pollution lumineuse du ciel nocturne, qui perturbe les rythmes biologiques et masque le ciel étoilé.
Le saviez-vous ? L'éclairage public a été mis en place à Aouste en 1894 avec une illumination du coucher du soleil à minuit.
